Marque enregistrée - Marque en vigueur

les 10 km du cinéma, Le cinéma court
Association Courts Devant, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4347356
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
les 10 km du cinéma, Le cinéma court de Courts Devant

Présentation de la marque les 10 km du cinéma, Le cinéma court

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par l'association loi 1901 Courts Devant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les 10 km du cinéma, Le cinéma court » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Courts Devant domicilié(e) 8 cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 309 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Courts Devant, M. Rémi Bernard domicilié(e) Cours Saint Pierre, 47 AVENUE de Clichy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque les 10 km du cinéma, Le cinéma court a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les 10 km du cinéma, Le cinéma court arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

Courts Devant a également déposé les autres marques suivantes : Courts Devant


Association Courts Devant, Association loi 1901 - 8 cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France - SIREN 494309453


Association Courts Devant, M. Rémi Bernard - Cours Saint Pierre, 47 AVENUE de Clichy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .